MENTIONS LEGALES
CREATEUR DU SITE WEB
RESPONSABLE EDITORIAL
HEBERGEUR
CREDIT PHOTOS
Droits de Propriété Intellectuelle
Les marques et logos présents sur le site qu’ils soient visuels ou sonores sont la propriété exclusive de Masters Food Drink à l’exception des marques et logos de ses partenaires.
Sauf mention contraire, tous les éléments de communication sur tout support, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.
L’Internaute n’acquiert aucun droit de propriété ou d’usage et ne pourra utiliser les dénominations, signes, emblèmes ou logo, marques, droit d’auteur et autres signes ou autres droits de propriété littéraire, artistique ou industrielle détenus ou exploités par Masters Food Drink, sans autorisation expresse et préalable.
Toute utilisation, diffusion, reproduction ou commercialisation totale ou partielle des signes distinctifs de Masters Food Drink, sous quelque forme que ce soit, et sur tout support quel qu’il soit est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
Liens hypertexte depuis le site
Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet.
Dans la mesure où Masters Food Drink ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que Masters Food Drink ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Enfin, dans la limite autorisée par la loi, Masters Food Drink ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Liens hypertexte vers le site
La création de liens hypertextes vers le site https://afrikan-spoon.com/ est soumise à l’accord préalable de Masters Food Drink.
Décharge
Les documents présentés sur le site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. Masters Food Drink. ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
En utilisant les services du site, vous reconnaissez :
- avoir connaissance que, du fait de la nature même du réseau Internet, Masters Food Drink. ne saurait garantir la disponibilité des Services ni encourir une quelconque responsabilité du fait de leur indisponibilité.
- avoir connaissance que toute violation des dispositions législatives en vigueur et/ou toute atteinte aux intérêts légitimes de tiers, ou à leurs droits de propriété intellectuelle, lors de la consultation d’un site web via les liens hypertextes disponibles sur le site, est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à votre encontre.
- que, du fait de la nature du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne sont pas protégées contre toute forme d’intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que Masters Food Drink. ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l’intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en œuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.
Protection des données personnelles
Les données recueillies par Masters Food Drink. ne sont utilisées qu’à des fins de traitement des dossiers et de gestion commerciale.
En dehors des nécessités liées à des obligations légales, de formalités ou autres, ainsi qu’avec l’accord du client dans le cadre de la défense de ses intérêts devant les tribunaux, les données recueillies ne sont transmises à aucun tiers que ce soit.
Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui leur permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles les concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit portabilité leur permettant de récupérer leurs données personnelles.
Les utilisateurs disposent également d’un droit d’opposition au traitement de leurs données pour des motifs légitimes, ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Blog – Charte de bonne conduite
Masters Food Drink. se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message :
- Dévoilant des coordonnées personnelles (téléphone, adresse électronique, etc.) afin d’éviter toute utilisation malintentionnée par des tiers.
- Contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs, à caractère nuisible, menaçant, agressif, diffamatoire, injurieux, constitutif de harcèlement, vulgaire, obscène, à caractère pornographique, menaçant pour la vie privée d’autrui…
- Entièrement écrit en lettres capitales car, utilisé par convention pour indiquer que l’on élève la voix, l’utilisation systématique des capitales est alors agressive et contraire l’éthique web.
- Constituant une incitation à la haine raciale, à la discrimination, à la violence, à la xénophobie, au sexisme, à l’homophobie ou à caractère révisionniste.
- Propos tenus en langue étrangère dont le sens ne saurait être appréhendé facilement et laissant penser qu’ils contreviennent à la réglementation en vigueur.
- Encourageant à la consommation et/ou à la vente de substances illicites ; ou faisant l’objet d’une interdiction législative (alcool, drogue…).
- Encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant au suicide.
- Susceptible, par sa nature, de porter atteinte au respect de la vie privée, au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la protection des enfants et des adolescents.
- Contenant un lien hypertexte.
- Renvoyant vers d’autres sites dont le contenu serait susceptible de contrevenir à toute loi et réglementation en vigueur.
- Utilisant le site à des fins publicitaires ou commerciales.
- Diffusant hors des conditions autorisées de sondage ou simulations de sondages et simulations de votes relatifs à une élection ou un référendum.
- Incitation à commettre des actes de piratages informatiques ou de contournement de dispositifs techniques de protection ou d’informations sur les droits de propriété intellectuelle.
- Contraire aux droits d’auteurs : selon les dispositions du code de la propriété intellectuelle, une œuvre (livre, chanson, etc.) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit (auteur, éditeur, producteur…).
Loi applicable – litiges
Tout litige lié à l’utilisation du site ou à l’exécution, l’interprétation ou la validité des présentes mentions légales, et qui ne pourrait être résolu amiablement, sera soumis à la loi française et aux juridictions françaises.